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Ver. EU18032025
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de meubles, luminaires et objets de décoration réalisées sur les sites Internet listés ci-dessous:
Les sites marchands listés ci-avant sont exploités par la société MAISON EN VOGUE, société par actions simplifiée au capital de 40.000 EUR, ayant son siège social à PARIS (75116) au 81, avenue Kléber et inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 522 742 022.
N° d'identification à la T.V.A. en France : FR15522742022.
N° d'identification à la T.V.A. en Angleterre : GB225595296.
N° d'identification à la T.V.A. en Allemagne : DE0800841001.
Maison En Vogue est enregistrée au registre national des metteurs sur le marché d'éléments d'ameublement sous le numéro FR033442_10E4TS. Ce numéro garantit que Maison En Vogue, en adhérant à Éco-mobilier, est en conformité avec les obligations réglementaires qui lui incombent en application de l'article L541-10-6 du Code de l'Environnement.
Maison En Vogue est également enregistrée auprès de différentes filières de recyclage :
Citeo (Emballages) : Identifiant unique généré par l'ADEME : FR278214_01DYVM.
Contrat pour la REP emballages sous le numéro 543181.
Ecologic (D3E/DEEE - luminaires) : Numéro SIDEREP : FR278214, Numéro IDU : FR278214_05XTSN.
Les prix sont indiqués en euros (EUR), en livres Sterling (GBP) ou en francs Suisses (CHF), suivant l'indication qui figure sur les pages du site. Sur les sites suisses les prix sont notés hors TVA, à la différence des autres sites, qui affichent les prix toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le taux de TVA applicable varie selon le pays de facturation.
Cas particulier pour les livraison suisses: les frais de livraison comprennent les frais de dédouanement à l'exportation depuis la France et à l'importation en Suisse. En revanche, lors de la livraison, la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) suisse et les éventuels droits de douane seront réclamés par le transporteur. Ces frais doivent être payés par le client directement à la livraison.
Seul le prix affiché dans le panier au moment de la validation de la commande fait foi. En cas de différence avec un prix affiché ailleurs sur le site, ou sur un site tiers, (page produit, publicité, etc.), c'est le prix panier qui prévaut.
Les produits proposés sont principalement fabriqués de manière artisanale en petites séries. En raison de ce mode de production, de légères variations de coloris, de finition ou de dimensions peuvent exister par rapport aux photographies présentées sur le site.
Le client passe commande en ajoutant des produits à son panier et en validant celui-ci après acceptation des présentes CGV. Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV. La commande est considérée comme définitive après confirmation par nos services et encaissement du paiement.
Le droit de rétractation ne s'applique pas aux commandes pour lesquelles le client a saisi une information dans le champ "Nom de société", considérées comme des commandes professionnelles.
Le délai d'expédition des produits est indiqué lors du passage de la commande. Il correspond au laps de temps entre votre passage de commande et le départ du colis de nos entrepôts. En cas de retard, l'expédition est différée jusqu'à réapprovisionnement. Le client en est informé et peut choisir d'attendre ou d'annuler sa commande.
Le délai de livraison après expédition dépend du transporteur et est purement indicatif. Nous ne pouvons être tenus responsables des éventuels retards dus au transporteur.
Le client est tenu de fournir une adresse de livraison correcte ainsi qu'un numéro de téléphone portable valide pour recevoir les notifications de suivi de livraison par SMS. En cas d'erreur entraînant un échec de livraison, les frais de réexpédition ou de relivraison seront à sa charge. Si la livraison est rendue impossible pour des raisons d'accessibilité non signalées (escaliers trop étroits, accès restreint, etc.), tous les frais de transport supplémentaires seront également facturés au client.
En cas de commande contenant plusieurs produits, le délai d'expédition retenu est celui du produit ayant le délai le plus long.
Les produits sont livrés en rez-de-chaussée (RDC). Pour certains articles volumineux et dans certaines zones géographiques, le client peut opter pour une livraison en étage sur rendez-vous. Un service de garde gratuite des produits commandés est disponible pour une durée à déterminer avec le service client.
Dans certains cas, le service client pourra autoriser le client à retirer sa commande directement à l'entrepôt.
À la réception, le client doit vérifier l'état des produits devant le transporteur. En cas d'anomalie (avarie, colis endommagé, produit manquant ou cassé), il doit impérativement :
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire, chèque, virement bancaire, ou via des solutions de paiement en plusieurs fois. Certains modes de paiement spécifiques peuvent être disponibles dans certains pays.
Les paiements sont sécurisés via un protocole de chiffrement SSL garantissant la confidentialité des transactions.
En cas de paiement par virement bancaire, la commande sera expédiée uniquement après réception du paiement.
En cas de paiement par chèque, la commande sera expédiée uniquement 10 jours après l'encaissement du chèque.
Nous effectuons des contrôles anti-fraude sur les commandes. Dans ce cadre, nous pouvons demander des justificatifs d'identité et de domicile. En l'absence de réponse sous 7 jours, la commande pourra être annulée.
En cas de problème d'approvisionnement ou de difficulté technique imprévue, nous nous réservons le droit d'annuler une commande. Le client sera alors informé et intégralement remboursé, sans indemnisation supérieure au montant de la commande initiale.
Le client dispose d'un délai de 20 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, ce qui dépasse les exigences légales en vigueur. Le retour doit être expédié à : Entrepôt PIB, Voie de l'Institut, 27100 Val de Reuil, France.
Les produits doivent être retournés en parfait état, dans leur emballage d'origine intact. Tout produit ou emballage endommagé ou présentant des traces d'utilisation ne sera ni repris, ni remboursé.
Les frais de retour, retenus sur le remboursement du client, sont égaux aux frais d'expédition initiaux. Si les frais d'expédition étaient offerts (dans le cadre d'une promotion ou autre), le montant du retour sera calculé sur la base du tarif habituel de livraison pour ce(s) produit(s).
Conformément aux dispositions légales, nous garantissons la conformité des produits et la prise en charge des défauts de fabrication ou vices cachés (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation, articles 1641 et suivants du Code civil).
Tous les éléments du site (textes, images, logos, design, mise en page, bases de données) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, exploitation, diffusion ou modification sans autorisation écrite est interdite et constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
Les informations personnelles collectées lors des commandes sont nécessaires pour assurer leur traitement. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant notre service client.
Le client est responsable de la confidentialité de ses identifiants et mots de passe. En cas de fuite causée par une négligence du client, nous ne pourrons être tenus responsables des conséquences qui en découlent.
Le formulaire textuel ci-dessous peut être adressé au service client via le formulaire de contact accessible en bas de toutes les pages de notre site, ou par voie postale à l'adresse suivante : 81 avenue Kleber 75116 Paris France
(Articles L.121-21 et suivants du Code de la consommation)
Le consommateur dispose d'un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation d'un contrat conclu à distance, à la suite d'un démarchage téléphonique ou hors établissement, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d'autres coûts que ceux prévus aux articles L. 121-21-3 à L. 121-21-5. Toute clause par laquelle le consommateur abandonne son droit de rétractation est nulle.
Le délai mentionné au premier alinéa du présent article court à compter du jour :
1° De la conclusion du contrat, pour les contrats de prestation de services et ceux mentionnés à l'article L. 121-16-2 ;
2° De la réception du bien par le consommateur ou un tiers, autre que le transporteur, désigné par lui, pour les contrats de vente de biens et les contrats de prestation de services incluant la livraison de biens.
Dans le cas d'une commande portant sur plusieurs biens livrés séparément ou dans le cas d'une commande d'un bien composé de lots ou de pièces multiples dont la livraison est échelonnée sur une période définie, le délai court à compter de la réception du dernier bien ou lot ou de la dernière pièce.
Pour les contrats prévoyant la livraison régulière de biens pendant une période définie, le délai court à compter de la réception du premier bien.
Article L121-21-1 du Code de la consommation
Lorsque les informations relatives au droit de rétractation n'ont pas été fournies au consommateur dans les conditions prévues au 2° du I de l'article L. 121-17, le délai de rétractation est prolongé de douze mois à compter de l'expiration du délai de rétractation initial, déterminé conformément à l'article L. 121-21.
Toutefois, lorsque la fourniture de ces informations intervient pendant cette prolongation, le délai de rétractation expire au terme d'une période de quatorze jours à compter du jour où le consommateur a reçu ces informations.
Article L121-21-2 du Code de la consommation
Le consommateur informe le professionnel de sa décision de rétractation en lui adressant, avant l'expiration du délai prévu à l'article L. 121-21, le formulaire de rétractation mentionné au 2° du I de l'article L. 121-17 ou toute autre déclaration, dénuée d'ambiguïté, exprimant sa volonté de se rétracter.
Le professionnel peut également permettre au consommateur de remplir et de transmettre en ligne, sur son site internet, le formulaire ou la déclaration prévue au premier alinéa du présent article. Dans cette hypothèse, le professionnel communique, sans délai, au consommateur un accusé de réception de la rétractation sur un support durable.
La charge de la preuve de l'exercice du droit de rétractation dans les conditions prévues au présent article pèse sur le consommateur.
Article L121-21-3 du Code de la consommation
Le consommateur renvoie ou restitue les biens au professionnel ou à une personne désignée par ce dernier, sans retard excessif et, au plus tard, dans les quatorze jours suivant la communication de sa décision de se rétracter conformément à l'article L. 121-21-2, à moins que le professionnel ne propose de récupérer lui-même ces biens.
Le consommateur ne supporte que les coûts directs de renvoi des biens, sauf si le professionnel accepte de les prendre à sa charge ou s'il a omis d'informer le consommateur que ces coûts sont à sa charge. Néanmoins, pour les contrats conclus hors établissement, lorsque les biens sont livrés au domicile du consommateur au moment de la conclusion du contrat, le professionnel récupère les biens à ses frais s'ils ne peuvent pas être renvoyés normalement par voie postale en raison de leur nature.
La responsabilité du consommateur ne peut être engagée qu'en cas de dépréciation des biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ces biens, sous réserve que le professionnel ait informé le consommateur de son droit de rétractation, conformément au 2° du I de l'article L. 121-17.
Article L121-21-4 du Code de la consommation
Lorsque le droit de rétractation est exercé, le professionnel est tenu de rembourser le consommateur de la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison, sans retard injustifié et au plus tard dans les quatorze jours à compter de la date à laquelle il est informé de la décision du consommateur de se rétracter.
Pour les contrats de vente de biens, à moins qu'il ne propose de récupérer lui-même les biens, le professionnel peut différer le remboursement jusqu'à récupération des biens ou jusqu'à ce que le consommateur ait fourni une preuve de l'expédition de ces biens, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
Au-delà, les sommes dues sont de plein droit majorées du taux d'intérêt légal si le remboursement intervient au plus tard dix jours après l'expiration des délais fixés aux deux premiers alinéas, de 5 % si le retard est compris entre dix et vingt jours, de 10 % si le retard est compris entre vingt et trente jours, de 20 % si le retard est compris entre trente et soixante jours, de 50 % entre soixante et quatre-vingt-dix jours et de cinq points supplémentaires par nouveau mois de retard jusqu'au prix du produit, puis du taux d'intérêt légal.
Le professionnel effectue ce remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le consommateur pour la transaction initiale, sauf accord exprès du consommateur pour qu'il utilise un autre moyen de paiement et dans la mesure où le remboursement n'occasionne pas de frais pour le consommateur.
Le professionnel n'est pas tenu de rembourser les frais supplémentaires si le consommateur a expressément choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé par le professionnel.
Article L121-21-5 du Code de la consommation
Si le consommateur souhaite que l'exécution d'une prestation de services commence avant la fin du délai de rétractation mentionné à l'article L. 121-21, le professionnel recueille sa demande expresse sur papier ou sur support durable.
Le consommateur qui a exercé son droit de rétractation d'un contrat de prestation de services dont l'exécution a commencé, à sa demande expresse, avant la fin du délai de rétractation verse au professionnel un montant correspondant au service fourni jusqu'à la communication de sa décision de se rétracter ; ce montant est proportionné au prix total de la prestation convenue dans le contrat.
Aucune somme n'est due par le consommateur ayant exercé son droit de rétractation si sa demande expresse n'a pas été recueillie en application du premier alinéa du présent article ou si le professionnel n'a pas respecté l'obligation d'information prévue au 4° du I de l'article L. 121-17.
Article L121-21-6 du Code de la consommation
Le consommateur qui a exercé son droit de rétractation d'un contrat de fourniture de contenu numérique non fourni sur un support matériel n'est redevable d'aucune somme si :
1° Le professionnel n'a pas recueilli son accord préalable exprès pour l'exécution du contrat avant la fin du délai de rétractation ainsi que la preuve de son renoncement à son droit de rétractation ;
2° Le contrat ne reprend pas les mentions prévues au deuxième alinéa des articles L. 121-18-1 et L. 121-19-2.
Article L121-21-7 du Code de la consommation
L'exercice du droit de rétractation met fin à l'obligation des parties soit d'exécuter le contrat à distance ou le contrat hors établissement, soit de le conclure lorsque le consommateur a fait une offre.
L'exercice du droit de rétractation d'un contrat principal à distance ou hors établissement met automatiquement fin à tout contrat accessoire, sans frais pour le consommateur autres que ceux prévus aux articles L. 121-21-3 à L. 121-21-5.
Article L121-21-8 du Code de la consommation
Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :
1° De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
2° De fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation ;
3° De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ;
4° De fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
5° De fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé ;
6° De fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles ;
7° De fourniture de boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel ;
8° De travaux d'entretien ou de réparation à réaliser en urgence au domicile du consommateur et expressément sollicités par lui, dans la limite des pièces de rechange et travaux strictement nécessaires pour répondre à l'urgence ;
9° De fourniture d'enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu'ils ont été descellés par le consommateur après la livraison ;
10° De fourniture d'un journal, d'un périodique ou d'un magazine, sauf pour les contrats d'abonnement à ces publications ;
11° Conclus lors d'une enchère publique ;
12° De prestations de services d'hébergement, autres que d'hébergement résidentiel, de services de transport de biens, de locations de voitures, de restauration ou d'activités de loisirs qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée ;
13° De fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
Article L211-4 du Code de la consommation
Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Article L211-5 Code de la consommation
Pour être conforme au contrat, le bien doit :
Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
Correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle
présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage
Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
Article L211-12 du Code de la consommation
L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.
Article L. 211-16 du Code de la Consommation :
Lorsque l'acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l'acquisition ou de la réparation d'un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d'immobilisation d'au moins sept jours vient s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d'intervention de l'acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d'intervention.
Garantie des vices cachés :
Article 1641 du Code civil
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.
Article 1648 alinéa 1er Code civil
L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
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